LIOGIER a ouvert ce site pour l’information de ses utilisateurs. Aucune exploitation de quelque nature que ce soit, même partielle, des données qui y sont présentées, ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de LIOGIER.
Propriété intellectuelle : Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données : Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, LIOGIER est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Informatique et libertés (CNIL) : Vous pouvez envoyer à LIOGIER des données vous concernant par ce site. Conformément à la loi » informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à LIOGIER, ZA de Robert 43140 Saint Didier en Velay.
Marques et logos, liens hypertextes : Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de LIOGIER. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.
Exploitation des informations : Malgré le soin apporté au traitement des informations, LIOGIER décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. LIOGIER ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Données relatives au site :
Ce site et toutes les informations qu’il contient sont la propriété exclusive de la Sarl Liogier – Allary, enregistrée au RCS du Puy en Velay sous le numéro B 487 54 4 058 (Siret 48754405800026) et domicilié ZA de Robert à Saint-Didier en Velay (43140), dotée d’un capital social de 120.000,00 €.